Que ce soit sous la forme d’un petit pictogramme ou d’un texte, nous avons tous fait face à une licence Creative Commons. Mais d’où viennent ces licences ? Quelles sont leurs rôles ? Combien en existe-t-il ? C’est ce que nous vous proposons de voir dans cet article sur les licences Creative Commons.
Qu’est-ce qu’une Licence Creative Commons ?
La licence Creative Commons permet à chaque œuvres ou produits d’être protégés juridiquement face à son exploitation. De cette manière, celui qui produit peut facilement faire valoir ses droits vis-à-vis de sa production. Standardiser les droits d’auteur et les rendre faciles d’application sont les objectifs des licences CC. Il y a critères à prendre en compte :
Attribution : L’œuvre peut être exploitée (reproduction, distribution, modification) tout en attribuant la paternité à l’auteur. Ce critère est inclus dans toutes les licences.
Pas d’utilisation commerciale : l’exploitation peut être faite uniquement dans un but non commercial. Dans le cas contraire, l’exploitant doit obtenir la permission de l’auteur.
Partage dans les mêmes conditions : l’oeuvre reproduite ou modifiée devra être publiée sous les mêmes conditions que l’oeuvre original. Dans le cas contraire, l’exploitant doit obtenir la permission de l’auteur.
Pas de modification : la reproduction et la diffusion de l’original est autorisé mais sans modification. Là aussi dans le cas contraire, l’exploitant doit obtenir la permission de l’auteur.
Les 6 licences Creative Commons
Il existe 6 types de licence qui s’appliquent en France. Néanmoins, c’est aussi le cas au Brésil ou en Finlande. L’avantage de celles-ci est qu’elles sont totalement gratuites et personnalisables en fonction des droits que souhaite donner l’auteur aux exploitants. De plus, ces licences Creative Commons sont applicables sur de nombreux types d’œuvres comme des photos, des textes ou de la musique.
Attribution (BY)
C’est la licence CC donnant le plus de libertés aux exploitants. En effet, l’attribution (BY) permet de diffuser largement l’œuvre d’un artiste en permettant son exploitation commerciale ainsi que sa modification. Seulement, l’exploitant doit citer l’artiste de l’œuvre originale.
Attribution + partage dans les mêmes conditions (BY SA)
C’est l’attribution la plus utilisée de par le monde. Et pour cause, elle autorise les exploitants à modifier le contenu ainsi qu’à l’utiliser à des fins commerciales. Quelle différence avec la Licence Creative Commons précédente ? L’œuvre modifiée doit être sous la même licence que l’originale.
Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC)
Comme le titre de cette Licence CC nous l’indique, avec celle-ci, vous autorisez l’exploitation de votre œuvre pour des dérivées ou des modifications. Toutefois, celle-ci n’a pas à être diffusé à des fins commerciales sous peine d’une amende. La paternité doit vous revenir. À côté de cela, l’œuvre modifiée peut être diffusée sous une autre licence.
Attribution + Pas de Modification (BY ND)
Pour cette licence Creative Commons, le créateur autorise l’exploitation de son produit à des fins commerciales néanmoins toujours en en ayant la paternité. Cependant, toutes modifications de l’œuvre originale sont interdites par son créateur.
Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND)
Ici, nous rentrons sur les attributions CC les plus restrictives. En effet, avec la BY NC ND, l’exploitant n’a aucune autorisation à utiliser la création à des fins commerciales, ni l’utiliser pour des dérivées, c’est-à-dire modifications. L’utilisation doit attribuer la paternité à l’auteur.
Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA)
Les conditions sont les mêmes que pour l’attribution + pas d’utilisation commerciale, à la différence que l’œuvre modifiée soit exploitée sous la même licence Creative Commons que l’originale.
Plus d’infos sur le site officiel ici.
