Jusqu’où dire sa "vérité" dans un blog ?

Comme précisé dans l’article Blogs et blogueurs : droits et devoirs, c’est le régime pénal du droit de la presse qui s’applique aux blogs, avec les adaptations (pas toujours exhaustives) apportées par la LCEN aux spécificités du support informatique.

Lorsque le blogueur parle de son travail, de ses collègues ou de son employeur, il engage sa responsabilité civile et doit respecter les obligations de loyauté et de confidentialité inscrites dans son contrat de travail ou dans le règlement de l’entreprise.

Mais si le blogueur s’en prend nommément à des personnes de son entourage professionnel, c’est à nouveau la loi de 1881 sur la liberté de la presse qui est à considérer.

En septembre 2006, Stéphanie Gonier, attaquée en diffamation par Nissan Europe pour avoir raconté dans son blog [2] sa "mise au placard" après son retour de congé parental, était condamnée… à ôter les noms et numéros de téléphone des personnes citées ainsi que cinq paragraphes jugés injurieux ou diffamatoires (qu’elle avait retirés depuis longtemps de son blog !). Mais pas de dommages et intérêts à verser. Mécontent du jugement, Nissan a poursuivi la procédure.

L’avocate de Mme Gonier a plaidé la liberté d’expression, que cette dernière a recouvrée en étant licenciée et la bonne foi de la blogueuse, qui "voulait lancer le débat, rencontrer d’autres femmes à qui la même aventure était arrivée".

Le 16 octobre 2006, S. Gonier est condamnée à verser un euro symbolique à Nissan et de 100 à 500 euros à ses anciens collègues qu’elle avait cités dans son blog. Mais, dans leur jugement, les juges reconnaissent aussi sa bonne foi en ce qui concerne la discrimination dont elle a été victime lors de son retour de congé parental.
Elle s’interroge sur son blog (17 octobre 2006) : "En fait j’ai été condamnée car le juge pense que si un blog est un journal d’ordre personnel le rédacteur doit néanmmoins être astreint aux mêmes obligations qu’un journaliste en ce qui concerne la vérification des faits déclarés et apporter des preuves. Or me vient tout de suite une question, comment un blog, par définition subjectif, peut-il se faire l’écho d’un travail de fond comme doit le faire un journaliste ? Un blog est un mode d’expression enthousiaste, convivial, et spontané. Il me semble dommage d’entraver cette liberté d’expression dont nous bénéficions grâce à Internet. En tout cas les débats sont ouverts !".
Mme Gonier attend les résultats de son jugement aux prud’hommes en février 2007.

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Dans son blog, l’avocat "maître Eolas" [3] étudie les moyens de défense que peut utiliser un blogueur attaqué pour injure ou diffamation, qui sont les deux cas les plus fréquents d’actions en justice contre des blogs. Le troisième cas est l’atteinte à la vie privée, et le conseil impératif aux blogueurs est de ne pas parler sur son blog de la vie privée d’une personne nommée ou aisément identifiable sans son autorisation. De même, diffuser l’image ou le son d’une personne dans un lieu privé sans son consentement est un délit pénal.

Maître Eolas rappelle aussi la distinction entre diffamation et injure : le fait diffamatoire doit pouvoir faire l’objet d’une discussion contradictoire et être prouvé (sinon, c’est une injure), et qu’il existe un délai de prescription : aucune poursuite ne peut être intentée pour injure ou diffamation trois mois après la publication du billet visé sur le blog.

L’avocat insiste, de façon générale, pour que le blogueur mis en cause n’hésite pas à recourir à un avocat : "dans la plupart des cas de blogs menacés de poursuites par des personnes mécontentes s’estimant mises en cause, les poursuites annoncées échoueraient immanquablement. Dans bien des cas, elles visent juste à effrayer le blogueur, qui est un impécunieux notoire et préfère mettre hors ligne un billet plutôt que d’engager quelque frais pour se défendre. Ce n’est pas donc tant la loi qui menace la liberté d’expression, que la frilosité et l’ignorance des blogueurs eux-mêmes."

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Sans vouloir conclure, arrêtons-nous un instant sur la notion de "neutralité de point de vue", un des principes fondateurs de Wikipédia [4], que tous les rédacteurs bénévoles de Wikipédia sont supposés respecter. Le contexte est bien sûr particulier : il s’agit d’une encyclopédie, qui doit donc s’efforcer d’être la plus objective possible. Mais cette notion de neutralité de point de vue, credo des journalistes, paraît également être le souci de blogueurs tels que Christophe Grébert ou Stéphanie Gonier dans la mesure où les faits sont exposés de façon contradictoire (voir le billet "Historique et résumé pour ceux qui veulent aller à l’essentiel", du 3/01/06 sur http://congeparentalnissan.blogspot.com ; de son côté, C. Grébert diffuse des documents audio et vidéo "objectifs", donne la parole à ses contradicteurs, etc.).

L’idée est d’écrire en adoptant un point de vue neutre qui consiste, selon Jimbo Wales (fondateur de la fondation Wikimédia), "à essayer de présenter les idées et les faits de façon à ce que les partisans et les détracteurs puissent s’accorder. Bien sûr, un accord à 100% est impossible ; il y a des idéologues dans le monde qui ne donneront leur assentiment qu’à une présentation énergique de leur propre point de vue. Nous pouvons seulement rechercher un type d’écriture qui convienne à des personnes essentiellement rationnelles, qui peuvent avoir des désaccords sur des points particuliers. […] Peut-être la façon la plus facile de rendre votre écriture plus encyclopédique est-elle d’indiquer ce que les gens croient, plutôt que ce qui est."

Wikipédia précise que :