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Droit d’auteur, licence, contenus en ligne… Comment allier ouverture et protection ?


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Lorsque l’on souhaite accorder aux internautes un libre usage des contenus que l’on crée, voire même encourager un travail commun autour de ces contenus (tout en souhaitant voir mentionnées les sources des contenus d’origine), des solutions juridiques existent. L’occasion de comprendre, une fois de plus, que "libre" ne signifie pas "anarchique".

Le Web permet de diffuser ses propres écrits et ceux d’autres à la vitesse de la lumière. Il permet aussi facilement toutes sortes de copiés/collés et transformations de contenus. Comment encourager le partage sans verser dans le piratage ?
Aperçu sur la licence "Creative Commons" et sur les avis de professionnels des droits d’auteurs dans le cadre de la formation à distance, à partir des sites @-brest et "Le Préau".

La license Creative Commons

Le site @-brest invite, comme d’autres, ses rédacteurs à placer leurs articles dans le cadre de cette license dont la traduction française vient se sortir (voir http://www.a-brest.net/article395.html. La version française de cette license se trouve ici http://fr.creativecommons.org (voir aussi l’article de framasoft).

En résumé, selon les termes de cette licence, les auteurs permettent à tout à chacun de copier, distribuer, diffuser et adapter les contenus d’origine, mais seulement dans un but non commercial.
En retour, les éditeurs et auteurs souhaitent que soient mentionnés leur noms et l’URL de publication de l’information mentionnée.

Il existe d’autres "licences libres" dont l’esprit est proche :
- la charte du "Document Libre", pour l’enseignement universitaire, la recherche et l’activité citoyenne [1],
- la "licence de libre diffusion des documents" permet la libre diffusion des contenus, en limitant les modifications possibles. Voir http://www.boson2x.org/article.php3....

Propriété intellectuelle et e-formation

Les actes très intéressants d’un colloque du 16 juin 2003 intitulé "Propriété intellectuelle et e-formation" sont en ligne sur le site http://www.preau.ccip.fr.

Les licences libres présentées ci-dessus peuvent s’appliquer à des contenus de formation en ligne. Le droit d’auteur classique, agrémenté d’une clause incluant l’édition numérique, peut aussi convenir, en fonction des choix négociés entre "l’éditeur" et "l’auteur".


[1] Article 1 de la charte "Document libre" : Le Document Libre a pour objet la promotion des œuvres que tout auteur souhaite diffuser lui-même pour contribuer librement et gratuitement à l’élévation du niveau artistique, culturel, technique et scientifique de la communauté humaine. La présente Charte définit un contexte de création collaborative, énonce les droits concédés par les auteurs aux utilisateurs, et définit les dispositions de nature à faciliter, dans un but non commercial, l’indexation et le repérage des documents pour tirer le meilleur parti des possibilités technologiques du réseau mondial. Voir http://www.documentlibre.org/Beclere.pdf.

Mis en ligne le mardi 27 avril 2004



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